Mentions légales

Présentation

Le présent site Internet, ainsi que la marque AGMS, sont la propriété de la société SAS AGMS immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Vienne sous le numéro 750836785 , et dont le siège social est situé au  199 avenue de La Gare – 38290 La Verpillière.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site agms-manutention.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site agms-manutention.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément agms-manutention.fr à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de agms-manutention.fr. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. agms-manutention.fr se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom agms-manutention.fr et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de agms-manutention.fr.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de agms-manutention.fr. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. agms-manutention.fr se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de agms-manutention.fr ne saurait être engagée pour : – Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de agms-manutention.fr et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur . – Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de agms-manutention.fr ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de agms-manutention.fr. – Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à agms-manutention.fr, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de agms-manutention.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit de agms-manutention.fr des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site de agms-manutention.fr renonce à exercer tout recours contre de agms-manutention.fr dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de agms-manutention.fr.

Conception, Graphisme

Emmanuel Delahaye
Copyright Sheenook 2014 – Freelance, consultant en communication web et édition – Création et conception de site internet, de site e-commerce, et d’outils de communication

Hébergement

OVH